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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GADAN ETS
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"CONFITURES GOURMANDES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CONFITURES GOURMANDES"
GADAN ETS SARL

Numéro de dépôt :
1237776
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
26/05/2003
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Présentation de la marque "CONFITURES GOURMANDES"

Déposée le 26 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GADAN ETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « "CONFITURES GOURMANDES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GADAN ETS domicilié(e) SAINT LAURENT DES HOMMES, 24400 MUSSIDAN (dossier no 2021210) - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 980 167 .

La marque "CONFITURES GOURMANDES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CONFITURES GOURMANDES" est expirée depuis le 26 mai 2003.


GADAN ETS SARL - SAINT LAURENT DES HOMMES, 24400 MUSSIDAN (dossier no 2021210) - France - SIREN 721980167


Renouvellement sans limitation le 25 mai 1993 n°2021210 - Publication au BOPI 1993-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Confitures, gelées, conserves.