Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAVAL
Numéro de dépôt :
1462138
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
19/04/1998
Présentation de la marque RAVAL
Déposée le 19 avril 1988 par GADAL Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « RAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462138.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVAL est expirée depuis le 19 avril 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40