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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAD
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PORC DES ENCLOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORC DES ENCLOS
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3068423
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
PORC DES ENCLOS de GAD

Présentation de la marque PORC DES ENCLOS

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC DES ENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAD domicilié(e) 14 rue Louis Armand - 29600 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 883 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAD, SAS domicilié(e) 14 rue Louis Armand - 29600 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France.

La marque PORC DES ENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORC DES ENCLOS est expirée depuis le 24 novembre 2020.

GAD a également déposé les autres marques suivantes : SAINTAX , LOUIS GAD , ESPACE KAP CARE SPORT SANTE BIEN-ETRE , CLOS DU PALUDIER AU SEL DE GUERANDE GAD , Menus express , Idées Menus , LOUIS GAD , GAD SAS , GAD , PANAFRICA


GAD SAS, Société par Actions Simplifiée - 14 rue Louis Armand - 29600 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France - SIREN 348883190


GAD, SAS - 14 rue Louis Armand - 29600 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514156 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464936 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 4 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648016 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; Extrait de viande, produits de charcuterie, salaisons, saucisses, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.