LE PORC DES ENCLOS
Présentation de la marque LE PORC DES ENCLOS
Déposée le 28 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC DES ENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PORC DES ENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110191.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PORC DES ENCLOS est expirée depuis le 28 juin 2021.
GAD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514156 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473593 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21
Inscription le 4 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648016 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04