Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DU PALUDIER AU SEL DE GUERANDE GAD
GAD SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3687844
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2019
CLOS DU PALUDIER AU SEL DE GUERANDE GAD de GAD

Présentation de la marque CLOS DU PALUDIER AU SEL DE GUERANDE GAD

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DU PALUDIER AU SEL DE GUERANDE GAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAD domicilié(e) 19 rue de Landivisiau - 29400 - LAMPAUL GUIMILIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 883 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAD SAS domicilié(e) 19 rue de Landivisiau - 29400 - LAMPAUL GUIMILIAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU PALUDIER AU SEL DE GUERANDE GAD est expirée depuis le 30 octobre 2019.

GAD a également déposé les autres marques suivantes : SAINTAX , LOUIS GAD , ESPACE KAP CARE SPORT SANTE BIEN-ETRE , Menus express , Idées Menus , LOUIS GAD , GAD SAS , GAD , PANAFRICA , PORC DES ENCLOS


GAD SAS, Société par Actions Simplifiée - 19 rue de Landivisiau - 29400 - LAMPAUL GUIMILIAU - France - SIREN 348883190


GAD SAS - 19 rue de Landivisiau - 29400 - LAMPAUL GUIMILIAU - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 4 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648016 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.