Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMPREINTE
Numéro de dépôt :
1036055
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque EMPREINTE
Déposée le 16 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) GACON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque EMPREINTE est expirée depuis le 16 décembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030