AGUESSEAU ELYSEE COURTAGE
Présentation de la marque AGUESSEAU ELYSEE COURTAGE
Déposée le 29 avril 1992 par GACON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGUESSEAU ELYSEE COURTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGUESSEAU ELYSEE COURTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGUESSEAU ELYSEE COURTAGE est expirée depuis le 29 avril 2002.
GACON Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 octobre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°150058 - Publication au BOPI 1992-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18