Déposée le 11 juin 2002 par GACI Salim
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « OZEYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est GACI Salim domicilié(e) 12 lotissement La Morelière,38140 IZEAUX - 38140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GACI Salim domicilié(e) 12 lotissement La Morelière,38140 IZEAUX - 38140 - France.
La marque OZEYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GACI Salim - 12 lotissement La Morelière,38140 IZEAUX - 38140 - France
GACI Salim - 12 lotissement La Morelière,38140 IZEAUX - 38140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; cahiers ; carnets ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; stylos ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la confection de vêtements ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers et habits pour animaux ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Vêtements (habillement) y compris les vêtements de sports (autres que de plongée) ; chaussures y compris les chaussures de sports ; chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussure de plage, de ski, de sport ; sous-vêtements.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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