Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grenoble OZEYE PRODUCTION
GACI Salim

Numéro de dépôt :
3233286
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
26/06/2013
Grenoble OZEYE PRODUCTION de GACI Salim

Présentation de la marque Grenoble OZEYE PRODUCTION

Déposée le 26 juin 2003 par GACI Salim auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Grenoble OZEYE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est GACI Salim domicilié(e) 12 lotissement La Morelière,38140 IZEAUX - 38140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GACI Salim domicilié(e) 12 lotissement La Morelière,38140 IZEAUX - 38140 - France.

La marque Grenoble OZEYE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grenoble OZEYE PRODUCTION est expirée depuis le 26 juin 2013.

GACI Salim a également déposé les autres marques suivantes : OZEYE


GACI Salim - 12 lotissement La Morelière,38140 IZEAUX - 38140 - France


GACI Salim - 12 lotissement La Morelière,38140 IZEAUX - 38140 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers et habits pour animaux ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Vêtements (habillement) y compris les vêtements de sports (autres que de plongée) ; chaussures y compris les chaussures de sports ; chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussure de plage, de ski, de sport ; sous-vêtements. Formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissements ou d'activités culturelles. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos ou d'œuvres musicales sur tous supports. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo ou sonores. Services de photographie. Organisation de concours culture ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts culturels, de divertissements ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Production et représentation de spectacles. Organisation (services d'imprésarios) de spectacles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.