Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGIENE ET SANTE
GACHOT S.A. (société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1345348
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1996
HYGIENE ET SANTE de GACHOTfrançaise

Présentation de la marque HYGIENE ET SANTE

Déposée le 5 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) GACHOTfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYGIENE ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GACHOTfrançaise domicilié(e) 26 bis avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque HYGIENE ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIENE ET SANTE est expirée depuis le 5 mars 1996.

GACHOTfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : MONACO PARSER , GACHOT S.A. , MIDIC , GA , GATEL , GACHOT , "AG VR 4" , FASTRANS , LUSID


GACHOT S.A. (société anonyme française) - 26 bis avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY, France. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, notamment journaux, imprimés et publications;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement, éditions de textes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.