Déposée le 3 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) GACHOTfrançaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "AG VR 4" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GACHOTfrançaise domicilié(e) 26 bis, avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY, FRANCE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.
La marque "AG VR 4" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GACHOT S.A. (Société Anonyme française) - 26 bis, avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY, FRANCE. - France
BOUJU André. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) en particulier moteurs du type pas-à-pas à actionnement par fluide;dispositifs d'asservissement, en particulier du type hydraulique ou pneumatique;robinetterie, vannes, en particulier robinets à obturateurs sphériques, robinets rotatifs;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de fluides;robinetterie, vannes, actionneurs; installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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