Déposée le 25 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) GACHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GACHOT V3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GACHOT domicilié(e) 26bis, avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.
La marque GACHOT V3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GACHOT S.A. (société anonyme) - 26bis, avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY. - France
BOUJU André. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09
Tuyaux et éléments de tuyauterie métalliques;raccords pour robinetterie et obturateurs métalliques.Moteurs du type pas-à-pas à actionnement par fluide;dispositifs d'asservissement, en particulier du type hydraulique ou pneumatique;robinetterie, vannes, en particulier robinets à obturateurs sphériques, robinets rotatifs.Appareils et instruments de mesurage, en particulier dispositifs de soutirage, de mesurage et de réglage de débit pour fluides;système de télécommande, en particulier du type hydraulique ou pneumatique.Installation de distribution d'eau et de fluides;robinetterie, vannes;organes d'obturation, en particulier pour vannes et robinets; actionneurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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