Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G GACHOT V 22
GACHOT S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1513907
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1999
G GACHOT V 22 de GACHOT

Présentation de la marque G GACHOT V 22

Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) GACHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G GACHOT V 22 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GACHOT domicilié(e) 26, bis, avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque G GACHOT V 22 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G GACHOT V 22 est expirée depuis le 10 février 1999.

GACHOT a également déposé les autres marques suivantes : GAJEL , GAJEL , V 16 GACHOT SA , ISOWELL , VANOX , GATRAD , ISKOVIBER , DISCOCOMPACT , GAGEL , AG GACHOT


GACHOT S.A., (Société Anonyme) - 26, bis, avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY, FRANCE. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie;tuyaux métalliques, éléments de tuyauterie, raccords pour robinetterie, obturateurs;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres), en particulier moteurs du type pas-à-pas à actionnement par fluide;système d'asservissement et de télécommande, en particulier du type hydraulique ou pneumatique;accouplements et courroie de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;robinetterie, vannes, robinets à obturateurs sphériques, robinets rotatifs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils et instruments de mesurage, en particulier dispositif de soutirage, de mesurage et de réglage de débit pour fluides;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;dispositifs de télécommande et d'asservissement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;machines informatiques et dispositifs de mémoire, en particulier du genre à fluide;appareils extincteurs, récipients pour laboratoires.Installations d'éclairage, de chauffage, en particulier radiateurs;installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;installations de distribution d'eau, vannes, robinets, tous articles de robinetterie;organes d'obturation, en particulier sièges d'étanchéité annulaires à armature métallique pour vannes et robinets; installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.