Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GACHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISCOCOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GACHOT domicilié(e) 26bis ave. de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque DISCOCOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GACHOT S.A. (Société Anonyme) - 26bis ave. de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France
André BOUJU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, tuyaux métalliques, clouterie;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques, éléments de tuyauterie, raccords pour robinetterie;obturateurs;coffre-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Machines, machines-outils, moteurs, pompes;moteurs du type pas-à-pas à actionnement par fluide, dispositifs d'asservissement, en particulier du type hydraulique ou pneumatique;accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;robinets à obturateurs sphériques, robinets rotatifs.Vannes et robinetterie;installations d'éclairage, de chauffage, en particulier radiateurs;installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;installations de distribution d'eau, robinets;organes d'obturation, en particulier pour vannes et robinets;installations sanitaires;actionneurs Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, en particulier joints d'étanchéité pour tuyauteries et robinetterie;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);fils enrobés de matière plastique;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, en particulier laines isolantes, mousse, joints d'étanchéité, en particulier joints d'étanchéité annulaires à armature métallique pour vannes et robinets;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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