PROGRAM SOS
Présentation de la marque PROGRAM SOS
Déposée le 4 septembre 1979 par GACHOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROGRAM SOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROGRAM SOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROGRAM SOS est expirée depuis le 4 septembre 1989.
GACHOT Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012