Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GACHOT Jean

Numéro de dépôt :
1611484
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2000
Marque en couleurs, figurative de GACHOT Jean

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 1990 par GACHOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GACHOT Jean, domicilié(e) 26bis Avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611484.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 août 2000.

GACHOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAM SOS , G GACHOT SAG , V19 , GAFLEX , ULYSSE , V 16 , GACHODISC , AXIO 90 , GAFLUX , AIR ACTUALITE


GACHOT Jean - 26bis Avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY - France


André BOUJU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Viande, poisson, volaille et gibier;caviar;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves; pickles