Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GACHOT V3
GACHOT Jean

Numéro de dépôt :
1224469
Date de dépôt :
14/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2003
GACHOT V3 de GACHOT Jean

Présentation de la marque GACHOT V3

Déposée le 14 janvier 1983 par GACHOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GACHOT V3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GACHOT Jean, domicilié(e) 26 bis, Avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY (dossier no 2012079) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2012079) - France.

La marque GACHOT V3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GACHOT V3 est expirée depuis le 14 janvier 2003.

GACHOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAM SOS , G GACHOT SAG , V19 , (Marque figurative) , GAFLEX , ULYSSE , V 16 , GACHODISC , AXIO 90 , GAFLUX


GACHOT Jean - 26 bis, Avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY (dossier no 2012079) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2012079) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1992 n°2012079 - Publication au BOPI 1992-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190470 - Publication au BOPI 1995-10-09

Vannes, robinets, notamment robinets à boule, obturateurs, raccords, éléments de tuyauterie, dispositifs de soutirage et de mesurage pour fluide.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.