Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRINOX
Monsieur GACHOT Jean, de nationalité française, 26 bis, avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1218436
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1992

Présentation de la marque FRINOX

Déposée le 10 novembre 1982 par monsieur GACHOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GACHOT Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque FRINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRINOX est expirée depuis le 10 novembre 1992.

GACHOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAM SOS , G GACHOT SAG , V19 , (Marque figurative) , GAFLEX , ULYSSE , V 16 , GACHODISC , AXIO 90 , GAFLUX


Monsieur GACHOT Jean, de nationalité française, 26 bis, avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY (FRANCE). - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Machines, notamment appareils de commande, pneumatiques ou hydrauliques, tels que cylindre pour dispositifs de freinage;machines-outils, en particulier moteurs du type pas-à-pas à actionnement par fluide;robinetterie, vannes, robinets à obturateurs sphériques, robinets rotatifs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils et instruments de mesurage, en particulier dispositifs de soutirage, de mesurage et de réglage de débit pour fluides;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;dispositifs de télécommande et d'asservissement;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;machines informatiques et dispositifs de mémoire, en particulier du genre à fluide;appareils extincteurs, récipients pour laboratoires.Installations de distribution d'eau et de fluides, vannes, robinets, tous articles de robinetterie;installations sanitaires.Freins et dispositifs de freinage, notamment à air comprimé pour véhicules automobiles, camions et autres véhicules routiers; véhicules, notamment véhicules routiers, tels que véhicules automobiles et camions.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.