Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISK-O-VALVE
GACHOT Jean

Numéro de dépôt :
1244291
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2003

Présentation de la marque DISK-O-VALVE

Déposée le 2 septembre 1983 par GACHOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISK-O-VALVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GACHOT Jean, domicilié(e) 26 bis avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY (dossier no 2022768) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2022768) - France.

La marque DISK-O-VALVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISK-O-VALVE est expirée depuis le 2 septembre 2003.

GACHOT Jean a également déposé les autres marques suivantes : PROGRAM SOS , G GACHOT SAG , V19 , (Marque figurative) , GAFLEX , ULYSSE , V 16 , GACHODISC , AXIO 90 , GAFLUX


GACHOT Jean - 26 bis avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY (dossier no 2022768) - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2022768) - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1993 n°2022768 - Publication au BOPI 1993-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 9 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190470 - Publication au BOPI 1995-10-09

Vannes, robinets, articles de robinetterie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.