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Marques déposées par monsieur GACHOT Jean (de nationalité française
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R 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R 4
Monsieur GACHOT Jean (de nationalité française)

Numéro de dépôt :
1203541
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1992

Présentation de la marque R 4

Déposée le 7 mai 1982 par monsieur GACHOT Jean (de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GACHOT Jean (de nationalité française domicilié(e) 26 bis avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU André. - France.

La marque R 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R 4 est expirée depuis le 7 mai 1992.

GACHOT Jean (de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : GAFORMATIC , GACHOT


Monsieur GACHOT Jean (de nationalité française) - 26 bis avenue de Paris, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY, FRANCE. - France


BOUJU André. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Vannes, robinets notamment robinets rotatifs à obturateurs sphériques, obturateurs, éléments de tuyauterie, raccords et autres articles de robinetterie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.