Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONUTIZ
GACHON Chrystelle, agissant pour le compte de la société BIONUTIZ en cours de formation

Numéro de dépôt :
3736880
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2020
BIONUTIZ de GACHON Chrystelle

Présentation de la marque BIONUTIZ

Déposée le 7 mai 2010 par la société GACHON Chrystelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONUTIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société GACHON Chrystelle domicilié(e) 5 QUAI GENERAL SARRAIL - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 926 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRYSTELLE GACHON domicilié(e) 22 QUAI GENERAL SARRAIL - 69006 - LYON - France.

La marque BIONUTIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONUTIZ est expirée depuis le 7 mai 2020.


GACHON Chrystelle, agissant pour le compte de la société BIONUTIZ en cours de formation - 5 QUAI GENERAL SARRAIL - 69006 - LYON - France - SIREN 523926269


CHRYSTELLE GACHON - 22 QUAI GENERAL SARRAIL - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ; ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.