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Marques déposées par GACHON André
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PRODUCTION INDUSTRIELLE TRAITEE PAR ORDINATEUR NUMERIQUE S.A. P.I.T.O.N. S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION INDUSTRIELLE TRAITEE PAR ORDINATEUR NUMERIQUE S.A. P.I.T.O.N. S.A.
GACHON André

Numéro de dépôt :
1324113
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1995
PRODUCTION INDUSTRIELLE TRAITEE PAR ORDINATEUR NUMERIQUE S.A. P.I.T.O.N. S.A. de GACHON André

Présentation de la marque PRODUCTION INDUSTRIELLE TRAITEE PAR ORDINATEUR NUMERIQUE S.A. P.I.T.O.N. S.A.

Déposée le 4 avril 1985 par GACHON André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUCTION INDUSTRIELLE TRAITEE PAR ORDINATEUR NUMERIQUE S.A. P.I.T.O.N. S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GACHON André domicilié(e) 107, rue Pelleport, 75020 PARIS. - France.

La marque PRODUCTION INDUSTRIELLE TRAITEE PAR ORDINATEUR NUMERIQUE S.A. P.I.T.O.N. S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION INDUSTRIELLE TRAITEE PAR ORDINATEUR NUMERIQUE S.A. P.I.T.O.N. S.A. est expirée depuis le 4 avril 1995.


GACHON André - 107, rue Pelleport, 75020 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Systèmes de sécurité et antivols pour vehicules de locomotion par mer, par terre, par air, pour portes, coffres cassettes et autres produits en metal non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.