Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE ROSNY
GACHET Roger Jean Français

Numéro de dépôt :
1386207
Date de dépôt :
25/08/1986
Lieu de dépôt :
DIE
Date d'expiration :
25/08/1996

Présentation de la marque DUC DE ROSNY

Déposée le 25 août 1986 par GACHET Roger Jean Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE), la marque française « DUC DE ROSNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GACHET Roger Jean Français, domicilié(e) Rue Gustave Bermond, 26402 CREST. - France.

La marque DUC DE ROSNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE ROSNY est expirée depuis le 25 août 1996.

GACHET Roger Jean Français a également déposé les autres marques suivantes : AMBONIL , LILI


GACHET Roger Jean Français - Rue Gustave Bermond, 26402 CREST. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

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