Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Délices de Béatrice
GACHET Philippe

Numéro de dépôt :
4348793
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/03/2027
Les Délices de Béatrice de GACHET Philippe

Présentation de la marque Les Délices de Béatrice

Déposée le 24 mars 2017 par la société GACHET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Délices de Béatrice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la société GACHET Philippe domicilié(e) Les Eymeries - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 369 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GACHET Philippe domicilié(e) Les Eymeries - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.

La marque Les Délices de Béatrice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices de Béatrice arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

GACHET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEVUE BERGERAC


GACHET Philippe - Les Eymeries - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France - SIREN 415369792


GACHET Philippe - Les Eymeries - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).