Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROTOX
GACHES CHIMIE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98750330
Date de dépôt :
18/09/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2008

Présentation de la marque ELECTROTOX

Déposée le 18 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GACHES CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELECTROTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GACHES CHIMIE domicilié(e) Avenue de la Gare, " La Cousquille ", 31750 ESCALQUENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 443 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.

La marque ELECTROTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROTOX est expirée depuis le 18 septembre 2008.

GACHES CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : GAROSOLVE , LINJET


GACHES CHIMIE S.A. Société Anonyme - Avenue de la Gare, " La Cousquille ", 31750 ESCALQUENS - France - SIREN 324443852


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Emballages, récipients métalliques destinés au stockage et au conditionnement des déchets industriels. Emballages, récipients non métalliques destinés au stockage et au conditionnement des déchets industriels. Location d'emballage et de récipients pour le stockage et le conditionnement des déchets industriels ; services d'enlèvement, de transport, d'entreposage, de stockage de déchets industriels ; information en matière de conditionnement, d'enlèvement, de transport, d'entreposage, de stockage de déchets industriels. Services de transformation, de traitement, de destruction de recyclage ou de valorisation des déchets industriels ; information en matière de transformation, de traitement, de destruction de recyclage ou de valorisation des déchets industriels. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultations et conseils en matière de gestion des déchets industriels ; analyse des besoins des entreprises en matière de gestion des déchets industriels.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.