Déposée le 17 juin 2003 par GACHE Gilles, THORIN Bernard, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCALIMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « La Carte des Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Les déposants sont GACHE Gilles domicilié(e) 5, impasse Conte,13007 Marseille - 13007 - France, THORIN Bernard domicilié(e) 5, impasse Conte,13007 Marseille - 13007 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESCALIMAGE domicilié(e) 5, impasse Conte,13007 Marseille - 13007 - France.
La marque La Carte des Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231199.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Inscription le 26 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°474612 - Publication au BOPI 2008-03-26
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519478 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24
Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de champignons, conserves de truffes, foie gras, caviar. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, herbes et aromates conservés, séchés ou lyophilisés destinés à la préparation de tisanes ou de plats cuisinés, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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