Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle Anaelle
M. GACHAN Christophe
Mme GACHAN-DELTEIL Diane

Numéro de dépôt :
3871390
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2021
Mademoiselle Anaelle de GACHAN Christophe

Présentation de la marque Mademoiselle Anaelle

Déposée le 3 novembre 2011 par monsieur GACHAN Christophe et madame GACHAN-DELTEIL Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mademoiselle Anaelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur GACHAN Christophe domicilié(e) Résidence Ulysse, 61 Avenue Maréchal Galliéni - 06400 - CANNES - France et madame GACHAN-DELTEIL Diane domicilié(e) Résidence Ulysse, 61 Avenue Maréchal Galliéni - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GACHAN Christophe domicilié(e) Résidence Ulysse, 61 Avenue Maréchal Galliéni - 06400 - CANNES - France.

La marque Mademoiselle Anaelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Anaelle est expirée depuis le 3 novembre 2021.


M. GACHAN Christophe - Résidence Ulysse, 61 Avenue Maréchal Galliéni - 06400 - CANNES - France

Mme GACHAN-DELTEIL Diane - Résidence Ulysse, 61 Avenue Maréchal Galliéni - 06400 - CANNES - France


M. GACHAN Christophe - Résidence Ulysse, 61 Avenue Maréchal Galliéni - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.