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Marques déposées par GACEM Jacqueline
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TORPILLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORPILLA
GACEM Jacqueline

Numéro de dépôt :
1246427
Date de dépôt :
26/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2003

Présentation de la marque TORPILLA

Déposée le 26 septembre 1983 par GACEM Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORPILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GACEM Jacqueline,, domicilié(e) 62 rue Boursault, 75017 PARIS (dossier no 2023532) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER domicilié(e) (dossier no 2023532) - France.

La marque TORPILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORPILLA est expirée depuis le 26 septembre 2003.

GACEM Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : LOTOMBOLA , PROMACHATS , PROMOMARK , PROMO-VOYAGES , GRO-LOTO , MO X , PROMO MARKETING , MO - MIX


GACEM Jacqueline - 62 rue Boursault, 75017 PARIS (dossier no 2023532) - France


CABINET MICHEL BRUDER - (dossier no 2023532) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1993 n°2023532 - Publication au BOPI 1993-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, décalcomanies.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].