Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par Gacé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gacé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est Gacé domicilié(e) rue de Roubaix - 59420 - Mouvaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gacé, Madame Eglantine Vandelanoitte domicilié(e) 140 rue de roubaix - 59420 - MOUVAUX - France.
La marque Gacé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gacé arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.
Gacé - rue de Roubaix - 59420 - Mouvaux - France
Gacé, Madame Eglantine Vandelanoitte - 140 rue de roubaix - 59420 - MOUVAUX - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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