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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAC
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SENSAIR
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SENSAIR
GAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4225229
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SENSAIR de GAC

Présentation de la marque SENSAIR

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSAIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAC domicilié(e) 42 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 321 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

GAC a également déposé les autres marques suivantes : La VMC Thermodynamique , DATEC , GAC , CIR ADVANCE , CLIMADATEC


GAC, Société par actions simplifiée - 42 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 307321810


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 14 septembre 2016 - Retrait total n°680722 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Appareils et instruments pour l'analyse de l'air ; appareils de mesure de la qualité de l'air ; thermostats ; appareils de contrôle de chaleur ; installations de traitement de l'information électroniques ; appareils centraux pour le mesurage d'air pour le réglage du chauffage, de l'aération, de la réfrigération et de la climatisation ; appareils de commande électrique dans le domaine de la régulation de l'air pour installations de chauffage, d'aération, de réfrigération et de climatisation ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; appareils pour le traitement de l'air ; appareils à air chaud ; appareils de conditionnement de l'air ; installations et appareils de climatisation ; échangeurs thermiques ; installations de filtrage d'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils de ventilation [climatisation] ; ventilation mécanique contrôlée [ventilation].