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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAC
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La VMC Thermodynamique
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La VMC Thermodynamique
GAC, SAS

Numéro de dépôt :
3700001
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/12/2029
La VMC Thermodynamique de GAC

Présentation de la marque La VMC Thermodynamique

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « La VMC Thermodynamique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAC domicilié(e) 42 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 321 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque La VMC Thermodynamique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La VMC Thermodynamique arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.

GAC a également déposé les autres marques suivantes : SENSAIR , DATEC , GAC , CIR ADVANCE , CLIMADATEC


GAC, SAS - 42 Chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 307321810


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 22 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°766938 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

Inscription le 22 octobre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°770974 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729437 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.