Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCU ARCH
GAC INTERNATIONAL, INC.

Numéro de dépôt :
1085737
Date de dépôt :
08/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACCU ARCH

Déposée le 8 février 1979 par GAC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCU ARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAC INTERNATIONAL, INC. domicilié(e) (Société américaine organisée et existant sous les lois de l'Etat de New York), P. O. BOX 374, 71S Mall Drive COMMACK, NEW YORK 11725 Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque ACCU ARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ACCU ARCH est expirée depuis le 8 février 1989.

GAC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : WILDCAT , MICRO LOC , GAC , TOMY , WILDCAT , ALLURE


GAC INTERNATIONAL, INC. - (Société américaine organisée et existant sous les lois de l'Etat de New York), P. O. BOX 374, 71S Mall Drive COMMACK, NEW YORK 11725 Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Arcs en fil d'orthodontie.