Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECHARM
Monsieur Gaby CHARBONNEAU, DELPHES

Numéro de dépôt :
1051923
Date de dépôt :
01/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECHARM

Déposée le 1 juin 1978 par monsieur Gaby CHARBONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gaby CHARBONNEAU domicilié(e) 14590 MOYAUX. - France.

La marque ECHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ECHARM est expirée depuis le 1 juin 1988.


Monsieur Gaby CHARBONNEAU, DELPHES - 14590 MOYAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Concentrés alimentaires pour animaux, aliments du bétail.