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Marques déposées par l'association loi 1901 Gabryele
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GABRYELE RECYCLER C'EST ENFANT'AIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GABRYELE RECYCLER C'EST ENFANT'AIN
Association Gabryele, Recycler c'est enfant'ain

Numéro de dépôt :
4332521
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/01/2027
GABRYELE RECYCLER C\'EST ENFANT\'AIN de Gabryele

Présentation de la marque GABRYELE RECYCLER C'EST ENFANT'AIN

Déposée le 26 janvier 2017 par l'association loi 1901 Gabryele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GABRYELE RECYCLER C'EST ENFANT'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Gabryele domicilié(e) ayant son siège social au 1593 avenue de Lyon - 01960 - PERONNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURILEX, Me CHAREYRON domicilié(e) 66 quai Charles de Gaulle, BP 46013 - 69411 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque GABRYELE RECYCLER C'EST ENFANT'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GABRYELE RECYCLER C'EST ENFANT'AIN arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.


Association Gabryele, Recycler c'est enfant'ain - ayant son siège social au 1593 avenue de Lyon - 01960 - PERONNAS - France


CABINET JURILEX, Me CHAREYRON - 66 quai Charles de Gaulle, BP 46013 - 69411 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; affiches, photographies ; gravures d'art ; reproductions graphiques d'oeuvres d'art ; reproductions d'impressions artistiques ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; services d'expositions artistiques ; services éducatifs et didactiques relatifs aux arts et métiers ; présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives.