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Marques déposées par GABRION ORION
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ALTER ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTER ECO
GABRION ORION
PÔLE DES SOLIDARITES Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98763401
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque ALTER ECO

Déposée le 9 décembre 1998 par GABRION ORION et l'association loi 1901 PÔLE DES SOLIDARITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALTER ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Les déposants sont GABRION ORION, domicilié(e) RR # 1 BRADFORD, L3Z2A4 ONTARIO, CANADA - Canada et l'association loi 1901 PÔLE DES SOLIDARITES domicilié(e) 26 rue DAVY, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PÔLE DES SOLIDARITÉS Tristan LECOMTE - France.

La marque ALTER ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763401.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER ECO est expirée depuis le 9 décembre 2008.


GABRION ORION - RR # 1 BRADFORD, L3Z2A4 ONTARIO, CANADA - Canada

PÔLE DES SOLIDARITES Association loi 1901 - 26 rue DAVY, 75017 PARIS - France - SIREN 4


PÔLE DES SOLIDARITÉS Tristan LECOMTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Papier et carton Produits de l'imprimerie, papeterie articles de bureau (à l'exception des meubles) Tissus à usage textile Jeux, jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].