Madame Gabrielle Pauline Rose VINCENS, Veuve de M. Edouard Paul CHASSAGNE, 13 rue Ampère, Caluire, Rhône. Madame Paule Julienne CHASSAGNE épouse de M. Pierre Christian HERR, Route de Collonges, MONTANAY Rhône. Madame Claude Paule Anne CHASSAGNE épouse de M. Yves DEGRET, 16 rue Albert Thomas CALUIRE Rhône.
Numéro de dépôt :
1167114
Date de dépôt :
11/07/1980
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque JEC
Déposée le 11 juillet 1980 par madame Gabrielle Pauline Rose VINCENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « JEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Gabrielle Pauline Rose VINCENS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.
La marque JEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque JEC est expirée depuis le 11 juillet 1990.
Madame Gabrielle Pauline Rose VINCENS, Veuve de M. Edouard Paul CHASSAGNE, 13 rue Ampère, Caluire, Rhône. Madame Paule Julienne CHASSAGNE épouse de M. Pierre Christian HERR, Route de Collonges, MONTANAY Rhône. Madame Claude Paule Anne CHASSAGNE épouse de M. Yves DEGRET, 16 rue Albert Thomas CALUIRE Rhône. - France
CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-34
Inscription - Transmission de propriété n°40791 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°5815 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°5816 - Publication au BOPI
Des meubles métalliques de bureau ainsi que des cloisons métalliques mobiles ou non pour l'aménagement de bureaux et des classeurs et dossiers pour le classement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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