Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVER
Madame Gabrielle JADOUL, Veuve Léon EVERAERT, résidant 2, rue de Tombeek 1331 ROSIERES Belgique, de nationalité belge

Numéro de dépôt :
1254126
Date de dépôt :
14/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1993

Présentation de la marque EVER

Déposée le 14 décembre 1983 par madame Gabrielle JADOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Gabrielle JADOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION - France.

La marque EVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVER est expirée depuis le 14 décembre 1993.

Gabrielle JADOUL a également déposé les autres marques suivantes : RADIO VIOLETTE


Madame Gabrielle JADOUL, Veuve Léon EVERAERT, résidant 2, rue de Tombeek 1331 ROSIERES Belgique, de nationalité belge - France


Cabinet BUGNION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Tous appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques, machines parlantes ainsi que leurs parties constitutives et accessoires, et en particulier appareils amplificateurs de sons, tubes amplificateurs de radio et télévision, lampes et semi-conducteurs d'amplification de radios, télévisions;dispositifs d'arrêt et mise en marche des machines parlantes;séparateurs d'ondes pour radios et télévisions;appareils cinématographiques de projection et de prise de vue, appareils pour leurs synchronisations avec des machines parlantes;téléphones, parlophones, microphones, signaux clignotants et appareils lumineux clignotants, plaques pour signaux lumineux;installations et appareils électriques, électroniques et électro-dynamiques pour la surveillance, la vérification et la commande à distance de signaux lumineux;déclencheurs de photo, appareils pour dia-projection et diapositives à projection;diffuseurs électriques du son, appareils de diffraction, machines parlantes à disques tourne-disques, écrans à projections, écrans fluorescents, tableaux de commande électrique, appareils émetteur de sons radio électrique;enseignes lumineuses, filtres et obturateurs de rayons et signaux lumineux;prismes de verre, réflecteurs;appareils et tubes lumineux pour la publicité;câbles et fils électriques isolés.Lampes à vapeur de mercure, à vapeurs métalliques ou à vapeurs de sels et notamment au sodium, à iode, hallogène, non compris dans d'autres classes.Toutes installations d'éclairage et de ventilation et de refroidissement, en particulier ampoules et lampes d'éclairage à remplissage gazeux, ampoules électriques, à arc, à vide pour l'éclairage, diffuseurs de lumière, lampes à incandescence, à magnésium, murales électriques;lampes à vapeur de mercure, métalliques, de sels, au dosium, à iode, hallogène, non compris dans d'autres classes;lampes d'éclairage pour appareils de projection;aspirateurs et ventilateurs d'air (machine à vent), machines à glace, appareils frigorifiques. Dispositifs et installations techniques pour l'amusement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].