Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
4083738
Date de dépôt :
12/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 12 avril 2014 par mademoiselle Gabrielle BUENOS et monsieur Patrick BUENOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°640015 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06