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Marques déposées par Gabriele Michaël
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Evidence INVESTIGATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Evidence INVESTIGATIONS
Gabriele Michaël

Numéro de dépôt :
3727248
Date de dépôt :
04/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2020
Evidence INVESTIGATIONS de Gabriele Michaël

Présentation de la marque Evidence INVESTIGATIONS

Déposée le 4 avril 2010 par Gabriele Michaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Evidence INVESTIGATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est Gabriele Michaël domicilié(e) 50 rue Montplaisir - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriele Michaël domicilié(e) 50 rue Montplaisir - 26000 - VALENCE - France.

La marque Evidence INVESTIGATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evidence INVESTIGATIONS est expirée depuis le 4 avril 2020.


Gabriele Michaël - 50 rue Montplaisir - 26000 - VALENCE - France


Gabriele Michaël - 50 rue Montplaisir - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Agences de détectives, à savoir enquêtes, ayant pour finalité exclusive la manifestation de la vérité, par le recueil de faits, de témoignages et de toutes pièces utiles acquises légalement qui, réunis et présentés sous la forme d'un rapport de synthèse, servent pour l'administration de la preuve dont peut dépendre l'issue d'un litige, et ce, dans le cadre d'un contentieux civil, prud'homal ou pénal.