Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROLAIS PANISSIERES
GABRIEL S.A.

Numéro de dépôt :
92420300
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque CHAROLAIS PANISSIERES

Déposée le 20 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAROLAIS PANISSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GABRIEL domicilié(e) RUE DU MONT BLANC, 69960 CORBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 056 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL S.A - France.

La marque CHAROLAIS PANISSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLAIS PANISSIERES est expirée depuis le 20 mai 2002.

GABRIEL a également déposé les autres marques suivantes : SQUALUX , SQUALUX , CALLIBELLE PARIS , A FOR APPLE L ANGLAIS DES 3 ANS , MAITRE CHAROLAIS , LE WAKEBOARD A LA FRANÇAISE , CLAIRVUE , PLANETE RUNNING 11 , BERCAIL FILMS


GABRIEL S.A. - RUE DU MONT BLANC, 69960 CORBAS - France - SIREN 312056443


GABRIEL S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Viande de buf charolais.Buf charolais vivant

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.