Déposée par voie électronique le 24 juillet 2020 par monsieur Gabriel et madame Lisa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BERCAIL FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-33 du 14 août 2020.
Les déposants sont monsieur Gabriel domicilié(e) 41 rue de l'Ancienne Mairie - 92100 - Boulogne-Billancourt - France et madame Lisa domicilié(e) 8 Cité Dupont - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A.S, Madame Anna SEDGWICK domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France.
La marque BERCAIL FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERCAIL FILMS arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.
Monsieur Gabriel, François, Yves CHAUSSENDE - 41 rue de l'Ancienne Mairie - 92100 - Boulogne-Billancourt - France
Madame Lisa, Zaïna MONNET - 8 Cité Dupont - 75011 - PARIS - France
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A.S, Madame Anna SEDGWICK - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33
Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53
Diffusion de programmes de radio et de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission électronique de données d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musique, sons, images, textes, signaux, informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musique, de vidéos et de documents multimédia ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; radiotéléphonie mobile ; fournitures d'accès par voie de télécommunication à des contenus vidéo et audio fournis par un service en ligne de vidéo à la demande ; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur internet ;
Divertissement ; éducation ; formation ; divertissement télévisé ; divertissement radiophonique ; divertissement par ordinateur ou autres moyens de diffusion ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; représentations théâtrales ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation, production, présentation et animations de tournées, festivals, concerts de musiques manifestations et représentations musicales et culturelles ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, revues, journaux ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de boîtes de nuit et de discothèques (divertissement) ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de clubs en matière de divertissement y compris services de clubs rendus en ligne sur un réseau informatique. Location de films, d'enregistrements phonographiques ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de contenus vidéos non téléchargeables ; organisation de cérémonies de remises de prix en matière d'éducation et de divertissement production et édition de musique et de vidéos.
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