Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUDELVO Le Veau
GABRIEL S.A. Viandes en Gros
SERVAL

Numéro de dépôt :
3193433
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/11/2012
SUDELVO Le Veau de GABRIEL Viandes en Gros

Présentation de la marque SUDELVO Le Veau

Déposée le 6 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) GABRIEL Viandes en Gros et SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUDELVO Le Veau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GABRIEL Viandes en Gros domicilié(e) 8-10 AVENUE MONTMARTIN, RCS LYON 312056443 - APE513C,69960 CORBAS - 69960 - France et SERVAL domicilié(e) BP N° 4,79800 LA MOTHE SAINT HERAY - 79800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABRIEL S.A. Viandes en Gros domicilié(e) 8-10 AVENUE MONTMARTIN, RCS LYON 312056443 - APE513C,69960 CORBAS - 69960 - France.

La marque SUDELVO Le Veau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUDELVO Le Veau est expirée depuis le 6 novembre 2012.


GABRIEL S.A. Viandes en Gros - 8-10 AVENUE MONTMARTIN, RCS LYON 312056443 - APE513C,69960 CORBAS - 69960 - France

SERVAL - BP N° 4,79800 LA MOTHE SAINT HERAY - 79800 - France - SIREN 3


GABRIEL S.A. Viandes en Gros - 8-10 AVENUE MONTMARTIN, RCS LYON 312056443 - APE513C,69960 CORBAS - 69960 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

veau de boucherie (vivant). Viande de veau.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.