Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GABRIEL TOUITOU
/
Casse Moto Nice
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Casse Moto Nice
Monsieur GABRIEL TOUITOU
Monsieur GABRIEL TOUITOU

Numéro de dépôt :
4615994
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Casse Moto Nice de GABRIEL TOUITOU

Présentation de la marque Casse Moto Nice

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par monsieur GABRIEL TOUITOU et monsieur GABRIEL TOUITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Casse Moto Nice »

Les déposants sont monsieur GABRIEL TOUITOU domicilié(e) 46 BD PASTEUR - 06000 - NICE - France et monsieur GABRIEL TOUITOU domicilié(e) 46 BD PASTEUR - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Casse Moto Nice, Monsieur GABRIEL TOUITOU domicilié(e) 46 BD PASTEUR - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12


Monsieur GABRIEL TOUITOU - 46 BD PASTEUR - 06000 - NICE - France

Monsieur GABRIEL TOUITOU - 46 BD PASTEUR - 06000 - NICE - France


Casse Moto Nice, Monsieur GABRIEL TOUITOU - 46 BD PASTEUR - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet total n°807201 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs.