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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL SUB
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SMOCMEAT RECETTE CANADIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOCMEAT RECETTE CANADIENNE
GABRIEL SUB, SARL

Numéro de dépôt :
4079232
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2024
SMOCMEAT RECETTE CANADIENNE de GABRIEL SUB

Présentation de la marque SMOCMEAT RECETTE CANADIENNE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL SUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMOCMEAT RECETTE CANADIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABRIEL SUB domicilié(e) ZI LA PALUD, 325 Rue Albert Einstein - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTEM & CO, M. Damien DONJON domicilié(e) 169 COURS LAFAYETTE - 69006 - LYON - France.

La marque SMOCMEAT RECETTE CANADIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOCMEAT RECETTE CANADIENNE est expirée depuis le 26 mars 2024.


GABRIEL SUB, SARL - ZI LA PALUD, 325 Rue Albert Einstein - 83600 - FREJUS - France


TOTEM & CO, M. Damien DONJON - 169 COURS LAFAYETTE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.