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Marques déposées par monsieur Gabriel SEBBAN
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CAP CANAVERAL ORIGINAL 1901 SPORTSWEAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP CANAVERAL ORIGINAL 1901 SPORTSWEAR
M. Gabriel SEBBAN

Numéro de dépôt :
4290028
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
CAP CANAVERAL ORIGINAL 1901 SPORTSWEAR de Gabriel SEBBAN

Présentation de la marque CAP CANAVERAL ORIGINAL 1901 SPORTSWEAR

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par monsieur Gabriel SEBBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP CANAVERAL ORIGINAL 1901 SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur Gabriel SEBBAN domicilié(e) 16 avenue Henri Prost - 95200 - SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GABRIEL SEBBAN domicilié(e) 16 AVENUE HENRI PROST - 95200 - SARCELLES - France.

La marque CAP CANAVERAL ORIGINAL 1901 SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CANAVERAL ORIGINAL 1901 SPORTSWEAR arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.


M. Gabriel SEBBAN - 16 avenue Henri Prost - 95200 - SARCELLES - France


M. GABRIEL SEBBAN - 16 AVENUE HENRI PROST - 95200 - SARCELLES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.