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Marques déposées par monsieur Gabriel RIBOT
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IS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IS FRANCE
M. Gabriel RIBOT

Numéro de dépôt :
3901104
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
IS FRANCE de Gabriel RIBOT

Présentation de la marque IS FRANCE

Déposée le 28 février 2012 par monsieur Gabriel RIBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Gabriel RIBOT domicilié(e) 34 rue de Chony - 26500 - Bourg-les-Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel RIBOT domicilié(e) 34 rue de Chony - 26500 - Bourg-les-Valence - France.

La marque IS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IS FRANCE est expirée depuis le 28 février 2022.


M. Gabriel RIBOT - 34 rue de Chony - 26500 - Bourg-les-Valence - France


M. Gabriel RIBOT - 34 rue de Chony - 26500 - Bourg-les-Valence - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.