Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE
GABRIEL REY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94534800
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2024

Présentation de la marque LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE

Déposée le 29 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY domicilié(e) Domaine de Saint-André - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 508 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE est expirée depuis le 29 août 2024.

GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA GRANDE BOISSIERE , CHÂTEAU DES RAMIÈRES , CLOS DU BOIS DE MENGE , DOMAINE DE LA TOUR ROCAN , CHATEAU SAINT-ANDRE , LA PETITE CRAU , DOMAINE DE SAINT ALIMANT , CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES , DOMAINE DE LA CHARTREUSE , FONS CARISTIE


GABRIEL REY, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Saint-André - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 383508157


CABINET MAREK, Mme MAREK Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Inscription le 1 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403352 - Publication au BOPI 2004-12-01

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269828 - Publication au BOPI 2004-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563114 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17

Inscription le 20 août 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°629601 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Vin d'apellation d'origine contrôlée provenant exactement du lieu-dit vignes de Saint-André