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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY
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DOMAINE DE LA CHARTREUSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA CHARTREUSE
GABRIEL REY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1452397
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/02/2028

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHARTREUSE

Déposée le 24 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE LA CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY domicilié(e) Domaine de Saint André - 84190 - GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 508 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie domicilié(e) 28 RUE de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque DOMAINE DE LA CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA CHARTREUSE arrivera à expiration en date du 24 février 2028.

GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA GRANDE BOISSIERE , CHÂTEAU DES RAMIÈRES , CLOS DU BOIS DE MENGE , LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE , DOMAINE DE LA TOUR ROCAN , CHATEAU SAINT-ANDRE , LA PETITE CRAU , DOMAINE DE SAINT ALIMANT , CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES , FONS CARISTIE


GABRIEL REY, Société par Actions Simplifiée - Domaine de Saint André - 84190 - GIGONDAS - France - SIREN 383508157


CABINET MAREK, Mme PARODI Sophie - 28 RUE de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation n°2105174 - Publication au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360604 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184539 - Publication au BOPI 1995-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 7 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°471865 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184540 - Publication au BOPI 1995-04-24

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663738 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Vins Appellation Contrôlée