Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE FONT BONNE
GABRIEL REY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3791139
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2030
DOMAINE DE FONT BONNE de GABRIEL REY

Présentation de la marque DOMAINE DE FONT BONNE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE FONT BONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY domicilié(e) Domaine de Saint-André, 838 Chemin de Saint-André, 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 508 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413, 13201 MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque DOMAINE DE FONT BONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE FONT BONNE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2030.

GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA GRANDE BOISSIERE , CHÂTEAU DES RAMIÈRES , CLOS DU BOIS DE MENGE , LES VIGNOBLES DE SAINT-ANDRE , DOMAINE DE LA TOUR ROCAN , CHATEAU SAINT-ANDRE , LA PETITE CRAU , DOMAINE DE SAINT ALIMANT , CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES , DOMAINE DE LA CHARTREUSE


GABRIEL REY, Société par actions simplifiée - Domaine de Saint-André, 838 Chemin de Saint-André, 84190 GIGONDAS - France - SIREN 383508157


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413, 13201 MARSEILLE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762087 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée, notamment vins d'appellation d'origine contrôlée "VACQUEYRAS".