CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES
Présentation de la marque CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES
Déposée le 24 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SAINT ANDRE DES RAMIERES arrivera à expiration en date du 24 février 2028.
GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2105171 - Publication au BOPI 1998-09
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360602 - Publication au BOPI 2008-01-15
Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184539 - Publication au BOPI 1995-04-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Inscription le 7 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°471865 - Publication au BOPI 2008-04-07
Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184540 - Publication au BOPI 1995-04-24
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2017 n°2663664 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-09